Conditions générales d’utilisation du site A3PB.com

1. Mentions légales

Informations sur l’éditeur du site :

SARL A PECHE PROMENADE PORT BOURGENAY  (A3PB)

Siège social : 122 impasse de Germinal – Les Hautes Mers – 85 440 TALMONT-SAINT-HILAIRE

N° identification RCS ou Répertoire des Métiers :  451 927 040  R.C.S. La Roche-sur-Yon

Code d’activité NAF : 8551Z

N° SIRET : 451 927 040 00019

Responsable éditorial : Nathalie TURBERT

Informations sur la conception, l’hébergement et la maintenance du site :

Conception et maintenance : Les Clefs du Net (SARL)

Siège social : Chez Zephyr SARL – BP 30112 – 85 103 LES SABLES D’OLONNE Cedex

N° identification RCS ou Répertoire des Métiers : 502 550 619 R.C.S. La Roche-sur-Yon

Code d’activité NAF : 8559A

N° SIRET : 502 550 619 00022

Hébergement : 1&1

2. Propriété du site

La société A3PB est propriétaire de ce site et de l’ensemble de ses sous-domaines.

3. Crédits photos et vidéos

Crédits photos : A. LAMOUREUX – VENDÉE EXPANSION ; Michel GAY ; Caroline CHAILLOU ; INTERVET

Crédits vidéos : Esteban HILLAIRET ; Cathal KEARNEY

4. Contenu du site

L’expression « contenu du site » comprend : la structure générale du site, l’ensemble des contenus diffusés dessus (images, articles, logos, marques, textes, etc.), sauf crédits photos et vidéos mentionnés ci-dessus, et la charte graphique. Ce contenu est protégé par les lois françaises en matière de propriété intellectuelle et de droit d’auteur, droits voisins ainsi que le droit à l’image, le droit des marque et les lois internationales en vigueur.

Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soit et sans autorisation expresse préalable de son éditeur, est interdite (contrefaçon sanctionnée par les art. L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle).

Si vous souhaitez reproduire tout ou partie du contenu, adressez votre demande à l’éditeur du site en précisant la raison, la nature, la durée et la présentation envisagée de cette copie avec le plus de détails possibles.

5. Contenu hypertexte

La société A3PB ne sera en aucune façon tenue responsable du contenu, en particulier de tout contenu contrevenant aux lois, proposé dans les sites vers lesquels des liens hypertexte pointent. De même, les utilisateurs du site ne peuvent pas créer de lien vers le site sans l’autorisation expresse et préalable de son éditeur.

6. Loi informatique et libertés de 1978

Un formulaire de contact permet aux utilisateurs de prendre contact avec la société A3PB. Les données personnelles collectées via ce formulaire ne sont conservées et utilisées qu’aux seules fins de correspondance, de contact et éventuellement d’information. Le destinataire de ces informations est le responsable éditorial.

Conformément à la loi « Informatiques et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment en nous adressant un message par internet ou à l’adresse postale suivante : [adresse]

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7. Responsabilité

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8. Compétence juridictionnelle

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